Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet d’encadrer les prestations proposées par 1Design, notamment en matière de conception de site vitrine, e-commerce, design web, refonte, SEO et accompagnement technique.

1. Objet

Toute prestation fait l’objet d’un échange préalable, d’un cadrage et, selon les cas, d’un devis, d’une proposition ou d’un accord formalisé. Les présentes conditions s’appliquent sauf dispositions particulières convenues par écrit.

2. Prestations

Les prestations peuvent inclure, selon les besoins du client :

• création ou refonte de site internet ;
• création ou évolution de boutique e-commerce ;
• design, UX, direction visuelle et structuration de pages ;
• optimisation SEO, performance et accompagnement technique ;
• hébergement, maintenance ou évolutions complémentaires.

3. Devis et commande

Une commande est réputée acceptée à réception d’un devis signé, d’un accord écrit, d’un bon de commande ou de toute validation claire de la prestation. Les éléments non prévus au périmètre initial peuvent faire l’objet d’un ajustement tarifaire ou d’un devis complémentaire.

4. Prix et règlement

Les prix sont communiqués sur devis. Sauf mention contraire, les conditions de règlement, les échéances, les acomptes éventuels et les modalités de facturation sont précisées dans les documents commerciaux transmis avant démarrage.

5. Obligations du client

Le client s’engage notamment à :

• fournir les informations utiles au bon déroulement du projet ;
• transmettre les contenus, accès ou validations dans des délais compatibles avec l’avancement ;
• garantir qu’il dispose des droits nécessaires sur les éléments transmis.

6. Délais

Les délais annoncés dépendent du périmètre du projet, de la réactivité du client et de la disponibilité des éléments attendus. Un retard dans la transmission d’informations, contenus ou validations peut entraîner un décalage du planning.

7. Propriété intellectuelle

Sauf accord contraire, les créations, maquettes, développements, contenus ou livrables restent soumis aux règles convenues entre les parties. Les droits cédés, lorsqu’il y a cession, sont limités au périmètre précisé dans la proposition commerciale ou le contrat applicable.

8. Responsabilité

1Design est tenu à une obligation de moyens. La responsabilité ne saurait être engagée en cas d’usage inadapté du site, d’intervention d’un tiers, de défaillance externe ou d’éléments fournis par le client comportant une erreur ou une illégalité.

9. Contact

Pour toute question relative à une prestation ou à un projet, vous pouvez écrire à [email protected].